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DUHAL SEBASTIEN

Active
Siren792 854 218Société civile51800 HANSCréée le 03 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
231 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 854 218, DUHAL SEBASTIEN est une société civile créée le 3 mai 2013. Elle est domiciliée 5 rue des Maigneux, 51800 Hans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par SEBASTIEN DUHAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUHAL SEBASTIEN

Dénomination
DUHAL SEBASTIEN
SIREN
792 854 218
SIRET (siège)
792 854 218 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58792854218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 854 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
231 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
03 mai 2013
Siège social
5 RUE DES MAIGNEUX, 51800, HANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUHAL SEBASTIEN

prise de participation dans toutes sociétés, notamment dans des sociétés d'exploitation agricole, viticole ou immobilière, gestion de ces participations et gérance de toutes sociétés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DUHAL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUHAL SEBASTIEN

DD

DAMIEN DUHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2013) · 13 ans

SD

SEBASTIEN DUHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mai 2013) · 13 ans

Établissements de DUHAL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51800 HANSSiègeActif

    792 854 218 00015 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DUHAL SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de DUHAL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUHAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUHAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUHAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUHAL SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUHAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUHAL SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-03 · Début d'activité : 2013-04-22

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2013

Questions fréquentes sur DUHAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUHAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUHAL SEBASTIEN est 792 854 218. Le SIRET de son siège social est 792 854 218 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58792854218.

Qui dirige DUHAL SEBASTIEN ?

DUHAL SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN DUHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUHAL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUHAL SEBASTIEN est situé 5 rue des Maigneux, 51800 Hans.

DUHAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUHAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUHAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUHAL SEBASTIEN.

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