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DUHAMEL BERNARD

Active
Siren353 529 738SNC50300 AVRANCHESCréée le 16 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUHAMEL BERNARD est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1990, identifiée par le SIREN 353 529 738. Elle est domiciliée 17 rue des Fosses, 50300 Avranches. L'entreprise déclare le code NAF 6708 comme activité principale.

Fiche d'identité de DUHAMEL BERNARD

Dénomination
DUHAMEL BERNARD
SIREN
353 529 738
SIRET (siège)
353 529 738 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53353529738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 529 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6708
Date de création
16 février 1990
Siège social
17 RUE DES FOSSES, 50300, AVRANCHES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DUHAMEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUHAMEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUHAMEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50300 AVRANCHESSiègeFermé

    353 529 738 00018 · ouvert le 16 février 1990 · NAF 6708

Documents juridiques de DUHAMEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUHAMEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUHAMEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUHAMEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUHAMEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUHAMEL BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUHAMEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUHAMEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1990

Questions fréquentes sur DUHAMEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUHAMEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUHAMEL BERNARD est 353 529 738. Le SIRET de son siège social est 353 529 738 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53353529738.

Où se situe le siège social de DUHAMEL BERNARD ?

Le siège social de DUHAMEL BERNARD est situé 17 rue des Fosses, 50300 Avranches.

DUHAMEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUHAMEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUHAMEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUHAMEL BERNARD.

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