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DUHAMEL BERNARD

Active
Siren401 443 379Entrepreneur individuel27800 SAINT VICTOR D'EPINECréée le 01 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUHAMEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1995, identifié par le SIREN 401 443 379. Son siège social est situé à Saint Victor d'Epine (27800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUHAMEL BERNARD

Dénomination
DUHAMEL BERNARD
SIREN
401 443 379
SIRET (siège)
401 443 379 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71401443379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 443 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1995
Siège social
27800, SAINT VICTOR D'EPINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUHAMEL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUHAMEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUHAMEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUHAMEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 SAINT VICTOR D'EPINESiègeActif

    401 443 379 00011 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUHAMEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUHAMEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUHAMEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUHAMEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUHAMEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUHAMEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUHAMEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Marques déposées par DUHAMEL BERNARD

DUHAMEL BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUHAMEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUHAMEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUHAMEL BERNARD est 401 443 379. Le SIRET de son siège social est 401 443 379 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71401443379.

Où se situe le siège social de DUHAMEL BERNARD ?

Le siège social de DUHAMEL BERNARD est situé 27800 Saint Victor d'Epine.

DUHAMEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUHAMEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUHAMEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUHAMEL BERNARD.

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