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DUHAMEL BERTRAND

Active
Siren409 035 102Entrepreneur individuel27120 DOUAINSCréée le 01 juillet 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

DUHAMEL BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 409 035 102. Son siège social est situé Les Metreaux, 27120 Douains. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUHAMEL BERTRAND

Dénomination
DUHAMEL BERTRAND
SIREN
409 035 102
SIRET (siège)
409 035 102 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28409035102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 035 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
LES METREAUX, 27120, DOUAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUHAMEL BERTRAND

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUHAMEL BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27120 DOUAINSSiègeActif

    409 035 102 00014 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 27120 DOUAINSFermé

    409 035 102 00022 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DUHAMEL BERTRAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2012

  • Acte

Conformité de DUHAMEL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUHAMEL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUHAMEL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUHAMEL BERTRAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur DUHAMEL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DUHAMEL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DUHAMEL BERTRAND est 409 035 102. Le SIRET de son siège social est 409 035 102 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28409035102.

Où se situe le siège social de DUHAMEL BERTRAND ?

Le siège social de DUHAMEL BERTRAND est situé Les Metreaux, 27120 Douains.

DUHAMEL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUHAMEL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUHAMEL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUHAMEL BERTRAND.