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DUHAUT Pascal

Active
Siren994 088 565Entrepreneur individuel88170 SandaucourtCréée le 18 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUHAUT Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 088 565. Elle est domiciliée 7 RUE de Fèvre, 88170 Sandaucourt. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.

Fiche d'identité de DUHAUT Pascal

Dénomination
DUHAUT Pascal
SIREN
994 088 565
SIRET (siège)
994 088 565 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28994088565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 088 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
18 novembre 2025
Siège social
7 RUE de Fèvre, 88170, Sandaucourt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUHAUT Pascal

Création de vêtements et accessoires, retouches, customisation : Couture

Finances de DUHAUT Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUHAUT Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUHAUT Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88170 SandaucourtSiègeActif

    994 088 565 00019 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 1413Z

Documents juridiques de DUHAUT Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUHAUT Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUHAUT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUHAUT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUHAUT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUHAUT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUHAUT Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2025

Questions fréquentes sur DUHAUT Pascal

Quel est le numéro SIREN de DUHAUT Pascal ?

Le numéro SIREN de DUHAUT Pascal est 994 088 565. Le SIRET de son siège social est 994 088 565 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28994088565.

Où se situe le siège social de DUHAUT Pascal ?

Le siège social de DUHAUT Pascal est situé 7 RUE de Fèvre, 88170 Sandaucourt.

DUHAUT Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, DUHAUT Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUHAUT Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUHAUT Pascal.

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