DUMAS SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 799 476 676, DUMAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Che du Mas Ricaud 31-, 30340 Rousson. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUMAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUMAS SEBASTIEN
- SIREN
- 799 476 676
- SIRET (siège)
- 799 476 676 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86799476676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 476 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 janvier 2014
- Siège social
- 41 CHE DU MAS RICAUD 31-, 30340, ROUSSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUMAS SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DUMAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30340 ROUSSONSiègeActif
799 476 676 00017 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de DUMAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUMAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUMAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2014
Questions fréquentes sur DUMAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUMAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUMAS SEBASTIEN est 799 476 676. Le SIRET de son siège social est 799 476 676 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86799476676.
Où se situe le siège social de DUMAS SEBASTIEN ?
Le siège social de DUMAS SEBASTIEN est situé 41 Che du Mas Ricaud 31-, 30340 Rousson.
DUMAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUMAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUMAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUMAS SEBASTIEN.
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