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DUMESNIL PASCAL

Active
Siren485 215 081Entrepreneur individuel65400 SAINT-PASTOUS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUMESNIL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 485 215 081. Elle est domiciliée Che du Cap des Bentails, 65400 Saint-Pastous. L'entreprise déclare le code NAF 0128Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUMESNIL PASCAL

Dénomination
DUMESNIL PASCAL
SIREN
485 215 081
SIRET (siège)
485 215 081 00046
N° TVA intracommunautaire
FR11485215081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 215 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
-
Siège social
CHE DU CAP DES BENTAILS, 65400, SAINT-PASTOUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUMESNIL PASCAL

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de DUMESNIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUMESNIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUMESNIL PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 65400 SAINT-PASTOUSSiègeActif

    485 215 081 00046 · ouvert le 11 août 2021 · NAF 0128Z

  • 65400 LAU-BALAGNASActif

    485 215 081 00038 · ouvert le 11 mars 2023 · NAF 3212Z

Documents juridiques de DUMESNIL PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 24 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de DUMESNIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUMESNIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUMESNIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMESNIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUMESNIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUMESNIL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-24 · Début d'activité : 2008-11-17

  1. création

Questions fréquentes sur DUMESNIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUMESNIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUMESNIL PASCAL est 485 215 081. Le SIRET de son siège social est 485 215 081 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11485215081.

Où se situe le siège social de DUMESNIL PASCAL ?

Le siège social de DUMESNIL PASCAL est situé Che du Cap des Bentails, 65400 Saint-Pastous.

DUMESNIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUMESNIL PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUMESNIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUMESNIL PASCAL.

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