DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

Active

Siren792 574 477Entrepreneur individuel88270 BOUZEMONTCréée le 02 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 574 477. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de Derbamont, 88270 Bouzemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

INSEE

Dénomination: DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES
SIREN: 792 574 477
SIRET (siège): 792 574 477 00016
N° TVA intracommunautaire: FR79792574477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 574 477
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 02 avril 2013
Siège social: 2 RTE DE DERBAMONT, 88270, BOUZEMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88270 BOUZEMONTSiègeActif
792 574 477 00016 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 avril 2013

Questions fréquentes sur DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES

Quel est le numéro SIREN de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES ?

Le numéro SIREN de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES est 792 574 477. Le SIRET de son siège social est 792 574 477 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79792574477.

Où se situe le siège social de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES ?

Le siège social de DUMOITIER PATRICK MARCEL YVES est situé 2 Rte de Derbamont, 88270 Bouzemont.