DUMORTIER DANIEL

Active

Siren408 387 777Entrepreneur individuel69850 SAINT MARTIN EN HAUTCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 387 777, DUMORTIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée LE MORTIER le Mortier, 69850 Saint Martin en Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z.

Fiche d'identité de DUMORTIER DANIEL

INSEE

Dénomination: DUMORTIER DANIEL
SIREN: 408 387 777
SIRET (siège): 408 387 777 00027
N° TVA intracommunautaire: FR90408387777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 387 777
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0240Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: LE MORTIER le Mortier, 69850, SAINT MARTIN EN HAUT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUMORTIER DANIEL

Exploitant agricole, travaux forestiers

Finances de DUMORTIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUMORTIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUMORTIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69850 SAINT MARTIN EN HAUTSiègeActif
408 387 777 00027 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 0240Z
69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTFermé
408 387 777 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DUMORTIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUMORTIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUMORTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUMORTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMORTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUMORTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUMORTIER DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 octobre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DUMORTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUMORTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUMORTIER DANIEL est 408 387 777. Le SIRET de son siège social est 408 387 777 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408387777.

Où se situe le siège social de DUMORTIER DANIEL ?

Le siège social de DUMORTIER DANIEL est situé LE MORTIER le Mortier, 69850 Saint Martin en Haut.