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920 255 965

Active
Siren920 255 965Entrepreneur individuel IZEL-LES-EQUERCHIN

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 920 255 965

Dénomination
920 255 965
SIREN
920 255 965
SIRET (siège)
920 255 965 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79920255965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 255 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
-
Siège social
IZEL-LES-EQUERCHIN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 920 255 965

CREATION DE POTERIES ET CERAMIQUES - VENTE DE CES REALISATIONS SUR DES MARCHES DE CREATEURS, MARCHES DE NOEL, AU DOMICILE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 920 255 965

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 920 255 965

1 établissement, dont 1 en activité.

  • IZEL-LES-EQUERCHINSiègeActif

    920 255 965 00013 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 920 255 965

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 920 255 965

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 255 965. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 920 255 965 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 920 255 965

Aucune annonce BODACC trouvée.

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