DUPERRAY STEPHANE

Active

Siren502 835 473Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 835 473, DUPERRAY STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Son siège social est situé 10 Rte du Patin, 69620 Val d'Oingt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUPERRAY STEPHANE

INSEE

Dénomination: DUPERRAY STEPHANE
SIREN: 502 835 473
SIRET (siège): 502 835 473 00013
N° TVA intracommunautaire: FR67502835473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 835 473
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: 10 RTE DU PATIN, 69620, VAL D'OINGT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUPERRAY STEPHANE

Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de la vigne

Finances de DUPERRAY STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUPERRAY STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUPERRAY STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69620 VAL D'OINGTSiègeActif
502 835 473 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUPERRAY STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUPERRAY STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUPERRAY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUPERRAY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUPERRAY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUPERRAY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUPERRAY STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Marques déposées par DUPERRAY STEPHANE

INPI

DUPERRAY STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

DOMAINE D'ICONIUM
N° 3561586 · Déposée le 07 mars 2008 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 33, 35 · expirée le 07 mars 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUPERRAY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUPERRAY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUPERRAY STEPHANE est 502 835 473. Le SIRET de son siège social est 502 835 473 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67502835473.

Où se situe le siège social de DUPERRAY STEPHANE ?

Le siège social de DUPERRAY STEPHANE est situé 10 Rte du Patin, 69620 Val d'Oingt.