DUPLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DUPLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 392 239. Elle est domiciliée Rte Nationale 8, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMILE DUPLAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DUPLAN
INSEE- Dénomination
- DUPLAN
- SIREN
- 533 392 239
- SIRET (siège)
- 533 392 239 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR30533392239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 392 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 2011
- Siège social
- RTE NATIONALE 8, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUPLAN
Acquisition, administration, location de biens immobiliers.
Finances de DUPLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUPLAN
INSEEÉtablissements de DUPLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeActif
533 392 239 00018 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUPLAN
INPIComptes annuels de DUPLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUPLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUPLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 21 août 2026 · N° 25/00764
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 avril 2026 · N° 23/00158
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025007812
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 03 juillet 2025 · N° 17/18477
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 11 juin 2025 · N° 25/00462
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01807
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Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/00810
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/03022
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/55151
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Décision du 22 novembre 2022 · N° 20/00119
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Décision du 07 juin 1989 · N° 86-17.696
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUPLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-04
- création
Date d'effet : 05 juillet 2011
Questions fréquentes sur DUPLAN
Quel est le numéro SIREN de DUPLAN ?
Le numéro SIREN de DUPLAN est 533 392 239. Le SIRET de son siège social est 533 392 239 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30533392239.
Qui dirige DUPLAN ?
DUPLAN est dirigée par EMILE DUPLAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DUPLAN ?
Le siège social de DUPLAN est situé Rte Nationale 8, 13400 Aubagne.
DUPLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUPLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUPLAN.
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