902 478 031
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 902 478 031
INSEE- Dénomination
- 902 478 031
- SIREN
- 902 478 031
- SIRET (siège)
- 902 478 031 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR78902478031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 478 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 14 avril 2025
- Siège social
- Camors
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 902 478 031
agent immobilier mandataire
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Dirigeants et représentants de 902 478 031
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 902 478 031
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CamorsSiègeActif
902 478 031 00021 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 6831Z
Conformité de 902 478 031
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 478 031. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 902 478 031 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 902 478 031
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 2025
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