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DUPUIS DANIEL

Active
Siren402 597 900Entrepreneur individuel30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSCréée le 27 octobre 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2017Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 597 900, DUPUIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 2006. Elle est domiciliée 1055 Rte de Saint Ambroix, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUPUIS DANIEL

Dénomination
DUPUIS DANIEL
SIREN
402 597 900
SIRET (siège)
402 597 900 00032
N° TVA intracommunautaire
FR55402597900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 597 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
27 octobre 2006
Siège social
1055 RTE DE SAINT AMBROIX, 30340, SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUPUIS DANIEL

Hôtel Restaurant

Finances de DUPUIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUPUIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUPUIS DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERSSiègeActif

    402 597 900 00032 · ouvert le 16 juin 2012 · NAF 5510Z

  • 45700 PANNESFermé

    402 597 900 00016 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 553A

  • 31800 MIRAMONT-DE-COMMINGESFermé

    402 597 900 00024 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de DUPUIS DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Comptes annuels de DUPUIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUPUIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUPUIS DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUPUIS DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 11 janvier 2017. Clôturée le 05 juillet 2017 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 juillet 2017 · publié le 26 juillet 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 11 janvier 2017 · publié le 15 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2015, désignant liquidateur Selarl Cambon 22 rue Taisson 30100 Alès. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune mention de DUPUIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUPUIS DANIEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-07-05 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-01-11 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2015, désignant liquidateur Selarl Cambon 22 rue Taisson 30100 Alès. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Début d'activité : 2012-06-16

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2006

Questions fréquentes sur DUPUIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUPUIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUPUIS DANIEL est 402 597 900. Le SIRET de son siège social est 402 597 900 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55402597900.

Où se situe le siège social de DUPUIS DANIEL ?

Le siège social de DUPUIS DANIEL est situé 1055 Rte de Saint Ambroix, 30340 Saint-Julien-les-Rosiers.

DUPUIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUPUIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUPUIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUPUIS DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 juillet 2017 pour insuffisance d'actif.

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