DURAND-BOURJATE NORBERT

Active

Siren398 160 408Entrepreneur individuel69540 IRIGNYCréée le 01 septembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DURAND-BOURJATE NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 160 408. Elle est domiciliée 13 Che des Laies, 69540 Irigny. L'entreprise déclare le code NAF 524Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DURAND-BOURJATE NORBERT

INSEE

Dénomination: DURAND-BOURJATE NORBERT
SIREN: 398 160 408
SIRET (siège): 398 160 408 00017
N° TVA intracommunautaire: FR53398160408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 160 408
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 524Z
Date de création: 01 septembre 1994
Siège social: 13 CHE DES LAIES, 69540, IRIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DURAND-BOURJATE NORBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DURAND-BOURJATE NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DURAND-BOURJATE NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DURAND-BOURJATE NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69540 IRIGNYSiègeFermé
398 160 408 00017 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 524Z

Documents juridiques de DURAND-BOURJATE NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DURAND-BOURJATE NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DURAND-BOURJATE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DURAND-BOURJATE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DURAND-BOURJATE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DURAND-BOURJATE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DURAND-BOURJATE NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur DURAND-BOURJATE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de DURAND-BOURJATE NORBERT ?

Le numéro SIREN de DURAND-BOURJATE NORBERT est 398 160 408. Le SIRET de son siège social est 398 160 408 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53398160408.

Où se situe le siège social de DURAND-BOURJATE NORBERT ?

Le siège social de DURAND-BOURJATE NORBERT est situé 13 Che des Laies, 69540 Irigny.