DURAND FRANCETTE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 413 538 596, DURAND FRANCETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée Le Tordreau, 44830 Brains. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de DURAND FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- DURAND FRANCETTE
- SIREN
- 413 538 596
- SIRET (siège)
- 413 538 596 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59413538596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 538 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LE TORDREAU, 44830, BRAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DURAND FRANCETTE
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Établissements de DURAND FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44830 BRAINSSiègeFermé
413 538 596 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G
Conformité de DURAND FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DURAND FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DURAND FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DURAND FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DURAND FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de DURAND FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de DURAND FRANCETTE est 413 538 596. Le SIRET de son siège social est 413 538 596 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59413538596.
Où se situe le siège social de DURAND FRANCETTE ?
Le siège social de DURAND FRANCETTE est situé Le Tordreau, 44830 Brains.
DURAND FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DURAND FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DURAND FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DURAND FRANCETTE.
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