CheckersProcédures

DURAND PASCAL

Active
Siren402 380 216Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 16 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 380 216, DURAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Cru, 69910 Villie-Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DURAND PASCAL

Dénomination
DURAND PASCAL
SIREN
402 380 216
SIRET (siège)
402 380 216 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07402380216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 380 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
16 février 1995
Siège social
RTE DU CRU, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DURAND PASCAL

Culture de la vigne

Finances de DURAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DURAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DURAND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    402 380 216 00026 · ouvert le 11 novembre 2006 · NAF 0121Z

  • 21440 LERYFermé

    402 380 216 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

Documents juridiques de DURAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DURAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DURAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DURAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DURAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DURAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DURAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1995

Questions fréquentes sur DURAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DURAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de DURAND PASCAL est 402 380 216. Le SIRET de son siège social est 402 380 216 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07402380216.

Où se situe le siège social de DURAND PASCAL ?

Le siège social de DURAND PASCAL est situé Rte du Cru, 69910 Villie-Morgon.

DURAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DURAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DURAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DURAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Villie-Morgon

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Villie-Morgon

Entreprises du même secteur à Villie-Morgon

Entreprises à Villie-Morgon

Toutes les entreprises à Villie-Morgon