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DUSART FREDERIC

Active
Siren480 434 620Entrepreneur individuel07150 SALAVASCréée le 02 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 434 620, DUSART FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Cigeaille, 07150 Salavas. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUSART FREDERIC

Dénomination
DUSART FREDERIC
SIREN
480 434 620
SIRET (siège)
480 434 620 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78480434620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 434 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2004
Siège social
CIGEAILLE, 07150, SALAVAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSART FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUSART FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSART FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSART FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07150 SALAVASSiègeActif

    480 434 620 00013 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUSART FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSART FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSART FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSART FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSART FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSART FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSART FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2004

Questions fréquentes sur DUSART FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUSART FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUSART FREDERIC est 480 434 620. Le SIRET de son siège social est 480 434 620 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78480434620.

Où se situe le siège social de DUSART FREDERIC ?

Le siège social de DUSART FREDERIC est situé Cigeaille, 07150 Salavas.

DUSART FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSART FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSART FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSART FREDERIC.

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