CheckersProcédures

DUSART PASCAL

Active
Siren820 674 364Entrepreneur individuel84250 LE THORCréée le 02 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSART PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 674 364. Son siège social est situé 24 rue de la Republique, 84250 Le Thor. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSART PASCAL

Dénomination
DUSART PASCAL
SIREN
820 674 364
SIRET (siège)
820 674 364 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47820674364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 674 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
02 mai 2016
Siège social
24 RUE DE LA REPUBLIQUE, 84250, LE THOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSART PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DUSART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSART PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84250 LE THORSiègeActif

    820 674 364 00014 · ouvert le 02 mai 2016 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DUSART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2016

Questions fréquentes sur DUSART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSART PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSART PASCAL est 820 674 364. Le SIRET de son siège social est 820 674 364 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47820674364.

Où se situe le siège social de DUSART PASCAL ?

Le siège social de DUSART PASCAL est situé 24 rue de la Republique, 84250 Le Thor.

DUSART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSART PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Thor

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Autres services personnels n.c.a. à Le Thor

Entreprises du même secteur à Le Thor

Entreprises à Le Thor

Toutes les entreprises à Le Thor