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DUSAUCY PATRICK

Active
Siren395 019 383Entrepreneur individuel12100 MILLAUCréée le 01 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSAUCY PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1994, identifié par le SIREN 395 019 383. Son siège social est situé 13 rue de la Capelle Millau, 12100 Millau. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de DUSAUCY PATRICK

Dénomination
DUSAUCY PATRICK
SIREN
395 019 383
SIRET (siège)
395 019 383 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43395019383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 019 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 mai 1994
Siège social
13 RUE DE LA CAPELLE MILLAU, 12100, MILLAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSAUCY PATRICK

SNACK RESTAURATION RAPIDE ESPACE CULTUREL (LICENCE I - LICENCE RESTAURANT)

Finances de DUSAUCY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSAUCY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSAUCY PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 12100 MILLAUSiègeFermé

    395 019 383 00029 · ouvert le 13 février 1998 · NAF 5610C

  • 12100 MILLAUFermé

    395 019 383 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553B

Documents juridiques de DUSAUCY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSAUCY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSAUCY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSAUCY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSAUCY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSAUCY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSAUCY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1994

Questions fréquentes sur DUSAUCY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUSAUCY PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUSAUCY PATRICK est 395 019 383. Le SIRET de son siège social est 395 019 383 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43395019383.

Où se situe le siège social de DUSAUCY PATRICK ?

Le siège social de DUSAUCY PATRICK est situé 13 rue de la Capelle Millau, 12100 Millau.

DUSAUCY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSAUCY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSAUCY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSAUCY PATRICK.

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