DUSAUTIER BERNARD

Active

Siren311 050 306Entrepreneur individuel59670 CASSELCréée le 30 septembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUSAUTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1996, identifié par le SIREN 311 050 306. Son siège social est situé 39 Grand place, 59670 Cassel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de DUSAUTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: DUSAUTIER BERNARD
SIREN: 311 050 306
SIRET (siège): 311 050 306 00035
N° TVA intracommunautaire: FR66311050306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 311 050 306
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 30 septembre 1996
Siège social: 39 GRAND PLACE, 59670, CASSEL
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUSAUTIER BERNARD

COURTIER D'ASSURANCES

Finances de DUSAUTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSAUTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSAUTIER BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

59670 CASSELSiègeFermé
311 050 306 00035 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 672Z
62152 NEUFCHATEL-HARDELOTFermé
311 050 306 00043 · ouvert le 30 septembre 1996 · NAF 702A

Documents juridiques de DUSAUTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSAUTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSAUTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSAUTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSAUTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSAUTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSAUTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 septembre 1996

Questions fréquentes sur DUSAUTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUSAUTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUSAUTIER BERNARD est 311 050 306. Le SIRET de son siège social est 311 050 306 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66311050306.

Où se situe le siège social de DUSAUTIER BERNARD ?

Le siège social de DUSAUTIER BERNARD est situé 39 Grand place, 59670 Cassel.