DUSEIGNEUR FRERES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 110 k€
DUSEIGNEUR FRERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 054 259. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che des Garrigues, 84230 Chateauneuf-du-Pape. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par BERNARD DUSEIGNEUR, gérant.
Fiche d'identité de DUSEIGNEUR FRERES
INSEE- Dénomination
- DUSEIGNEUR FRERES
- SIREN
- 492 054 259
- SIRET (siège)
- 492 054 259 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR08492054259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 054 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 110 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 octobre 2006
- Siège social
- 14 CHE DES GARRIGUES , 84230, CHATEAUNEUF-DU-PAPE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUSEIGNEUR FRERES
L'acquisition de tous biens d'exploitation agricole, la prise à bail de tous biens ruraux, l'exploitation des biens dont les associés sont locataires ou propriétaires et qui auront été mis à la disposition de la société la vente directe des produits d'exploitation, avant ou après leur transformation.
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Finances de DUSEIGNEUR FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUSEIGNEUR FRERES
INSEEÉtablissements de DUSEIGNEUR FRERES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPESiègeActif
492 054 259 00022 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0121Z
- 30126 SAINT-LAURENT-DES-ARBRESFermé
492 054 259 00014 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DUSEIGNEUR FRERES
INPIConformité de DUSEIGNEUR FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSEIGNEUR FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DUSEIGNEUR FRERES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/00099
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUSEIGNEUR FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSEIGNEUR FRERES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculée le 2014-06-26 · Début d'activité : 2006-07-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
DUSEIGNEUR Frédéric Jean Fernand nom d'usage : DUSEIGNEUR n'est plus gérant. DUSEIGNEUR Bernard Jean-Jacques nom d'usage : DUSEIGNEUR devient gérant.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2006
Questions fréquentes sur DUSEIGNEUR FRERES
Quel est le numéro SIREN de DUSEIGNEUR FRERES ?
Le numéro SIREN de DUSEIGNEUR FRERES est 492 054 259. Le SIRET de son siège social est 492 054 259 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08492054259.
Qui dirige DUSEIGNEUR FRERES ?
DUSEIGNEUR FRERES est dirigée par BERNARD DUSEIGNEUR, gérant.
Où se situe le siège social de DUSEIGNEUR FRERES ?
Le siège social de DUSEIGNEUR FRERES est situé 14 Che des Garrigues, 84230 Chateauneuf-du-Pape.
DUSEIGNEUR FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSEIGNEUR FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSEIGNEUR FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSEIGNEUR FRERES.
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