DUSONCHET GAETAN
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
DUSONCHET GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2023, identifié par le SIREN 922 685 383. Elle est domiciliée 172 Che de Chez le Bois, 74800 La Chapelle-Rambaud. DUSONCHET GAETAN relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de DUSONCHET GAETAN
INSEE- Dénomination
- DUSONCHET GAETAN
- SIREN
- 922 685 383
- SIRET (siège)
- 922 685 383 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44922685383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 685 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- 172 CHE DE CHEZ LE BOIS, 74800, LA CHAPELLE-RAMBAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSONCHET GAETAN
Autres cultures non permanentes
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Établissements de DUSONCHET GAETAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74800 LA CHAPELLE-RAMBAUDSiègeActif
922 685 383 00015 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0119Z
Conformité de DUSONCHET GAETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSONCHET GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSONCHET GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSONCHET GAETAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
Questions fréquentes sur DUSONCHET GAETAN
Quel est le numéro SIREN de DUSONCHET GAETAN ?
Le numéro SIREN de DUSONCHET GAETAN est 922 685 383. Le SIRET de son siège social est 922 685 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44922685383.
Où se situe le siège social de DUSONCHET GAETAN ?
Le siège social de DUSONCHET GAETAN est situé 172 Che de Chez le Bois, 74800 La Chapelle-Rambaud.
DUSONCHET GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSONCHET GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSONCHET GAETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSONCHET GAETAN.
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