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DUSONCHET JEAN

Active
Siren409 990 199Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 janvier 1975

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUSONCHET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 409 990 199. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Louis Revon, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUSONCHET JEAN

Dénomination
DUSONCHET JEAN
SIREN
409 990 199
SIRET (siège)
409 990 199 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36409990199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 990 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
5 RUE LOUIS REVON, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSONCHET JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUSONCHET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    409 990 199 00013 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0111Z

Conformité de DUSONCHET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSONCHET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSONCHET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSONCHET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur DUSONCHET JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUSONCHET JEAN ?

Le numéro SIREN de DUSONCHET JEAN est 409 990 199. Le SIRET de son siège social est 409 990 199 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36409990199.

Où se situe le siège social de DUSONCHET JEAN ?

Le siège social de DUSONCHET JEAN est situé 5 rue Louis Revon, 74000 Annecy.

DUSONCHET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSONCHET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSONCHET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSONCHET JEAN.

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