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DUSS BERNARD

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Siren438 404 097Entrepreneur individuel21310 BELLENEUVECréée le 01 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 404 097, DUSS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2000. Son siège social est situé 15 All du Parc, 21310 Belleneuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUSS BERNARD

Dénomination
DUSS BERNARD
SIREN
438 404 097
SIRET (siège)
438 404 097 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70438404097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 404 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2000
Siège social
15 ALL DU PARC, 21310, BELLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUSS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21310 BELLENEUVESiègeFermé

    438 404 097 00018 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUSS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2000

Questions fréquentes sur DUSS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUSS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUSS BERNARD est 438 404 097. Le SIRET de son siège social est 438 404 097 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70438404097.

Où se situe le siège social de DUSS BERNARD ?

Le siège social de DUSS BERNARD est situé 15 All du Parc, 21310 Belleneuve.

DUSS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSS BERNARD.

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