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DUSS DAVID

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Siren881 763 817Entrepreneur individuel68470 FELLERINGCréée le 15 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2020 sous le numéro SIREN 881 763 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che du Stuckelrain, 68470 Fellering. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de DUSS DAVID

Dénomination
DUSS DAVID
SIREN
881 763 817
SIRET (siège)
881 763 817 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01881763817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 763 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
15 mars 2020
Siège social
8 CHE DU STUCKELRAIN, 68470, FELLERING
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DUSS DAVID

elsass-factory.com06 60 17 51 45contact@elsass-factory.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DUSS DAVID

Achat, revente de textile et divers

Finances de DUSS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSS DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 68470 FELLERINGSiègeActif

    881 763 817 00015 · ouvert le 15 mars 2020 · NAF 4782Z

  • 68470 FELLERINGActif

    881 763 817 00023 · ouvert le 09 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUSS DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de DUSS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSS DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-26 · Début d'activité : 2020-03-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2020

Marques déposées par DUSS DAVID

DUSS DAVID est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ELSASS FACTORY

    N° 4636710 · Déposée le 03 avril 2020 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 16, 21, 25

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUSS DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUSS DAVID ?

Le numéro SIREN de DUSS DAVID est 881 763 817. Le SIRET de son siège social est 881 763 817 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01881763817.

Où se situe le siège social de DUSS DAVID ?

Le siège social de DUSS DAVID est situé 8 Che du Stuckelrain, 68470 Fellering.

DUSS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSS DAVID.

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