CheckersProcédures

DUSSAC FREDERIC

Active
Siren788 587 871Entrepreneur individuel65140 TOSTATCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSAC FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 788 587 871. Son siège social est situé 2 rue de Marsac, 65140 Tostat. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSAC FREDERIC

Dénomination
DUSSAC FREDERIC
SIREN
788 587 871
SIRET (siège)
788 587 871 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70788587871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 587 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
2 RUE DE MARSAC, 65140, TOSTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAC FREDERIC

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUSSAC FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAC FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSAC FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65140 TOSTATSiègeActif

    788 587 871 00013 · ouvert le 09 octobre 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUSSAC FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAC FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAC FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAC FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAC FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAC FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAC FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur DUSSAC FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUSSAC FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUSSAC FREDERIC est 788 587 871. Le SIRET de son siège social est 788 587 871 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70788587871.

Où se situe le siège social de DUSSAC FREDERIC ?

Le siège social de DUSSAC FREDERIC est situé 2 rue de Marsac, 65140 Tostat.

DUSSAC FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAC FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAC FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAC FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à Tostat

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Tostat

Entreprises du même secteur à Tostat

Entreprises à Tostat

Toutes les entreprises à Tostat