DUSSAILLANT PASCAL

Active

Siren414 550 616Entrepreneur individuel17600 NIEULLE-SUR-SEUDRECréée le 01 février 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 550 616, DUSSAILLANT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1996. Elle est domiciliée 32 rue du chemin Bas, 17600 Nieulle-sur-Seudre. L'entreprise déclare le code NAF 8219Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSAILLANT PASCAL

INSEE

Dénomination: DUSSAILLANT PASCAL
SIREN: 414 550 616
SIRET (siège): 414 550 616 00026
N° TVA intracommunautaire: FR19414550616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 550 616
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8219Z
Date de création: 01 février 1996
Siège social: 32 RUE DU CHEMIN BAS, 17600, NIEULLE-SUR-SEUDRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUSSAILLANT PASCAL

Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Finances de DUSSAILLANT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAILLANT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSAILLANT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

17600 NIEULLE-SUR-SEUDRESiègeActif
414 550 616 00026 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 8219Z
17200 SAINT-SULPICE-DE-ROYANFermé
414 550 616 00018 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 8219Z

Documents juridiques de DUSSAILLANT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAILLANT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAILLANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAILLANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAILLANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAILLANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAILLANT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur DUSSAILLANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSSAILLANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSSAILLANT PASCAL est 414 550 616. Le SIRET de son siège social est 414 550 616 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19414550616.

Où se situe le siège social de DUSSAILLANT PASCAL ?

Le siège social de DUSSAILLANT PASCAL est situé 32 rue du chemin Bas, 17600 Nieulle-sur-Seudre.