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DUSSANS MARCEL

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Siren417 825 221Entrepreneur individuel32110 PANJASCréée le 01 janvier 1962
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 825 221, DUSSANS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1962. Son siège social est situé Pl Parisot, 32110 Panjas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DUSSANS MARCEL

Dénomination
DUSSANS MARCEL
SIREN
417 825 221
SIRET (siège)
417 825 221 00019
N° TVA intracommunautaire
FR62417825221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 825 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1962
Siège social
PL PARISOT, 32110, PANJAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSANS MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUSSANS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSANS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSANS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32110 PANJASSiègeFermé

    417 825 221 00019 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 011A

Documents juridiques de DUSSANS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSANS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSANS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSANS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSANS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSANS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSANS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1962

Questions fréquentes sur DUSSANS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSANS MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUSSANS MARCEL est 417 825 221. Le SIRET de son siège social est 417 825 221 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62417825221.

Où se situe le siège social de DUSSANS MARCEL ?

Le siège social de DUSSANS MARCEL est situé Pl Parisot, 32110 Panjas.

DUSSANS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSANS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSANS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSANS MARCEL.

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