DUSSANS SEVERINE

Active

Siren953 836 327Entrepreneur individuel40460 Sanguinet

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUSSANS SEVERINE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 836 327. Le siège social de l'entreprise se trouve 219 CHE d’Andrillon, 40460 Sanguinet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSANS SEVERINE

INSEE

Dénomination: DUSSANS SEVERINE
SIREN: 953 836 327
SIRET (siège): 953 836 327 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69953836327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 953 836 327
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: -
Siège social: 219 CHE d’Andrillon, 40460, Sanguinet
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUSSANS SEVERINE

Location de logements non professionnel

Finances de DUSSANS SEVERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSANS SEVERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSANS SEVERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40460 SanguinetSiègeActif
953 836 327 00015 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUSSANS SEVERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSANS SEVERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSANS SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSANS SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSANS SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSANS SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSANS SEVERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DUSSANS SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de DUSSANS SEVERINE ?

Le numéro SIREN de DUSSANS SEVERINE est 953 836 327. Le SIRET de son siège social est 953 836 327 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69953836327.

Où se situe le siège social de DUSSANS SEVERINE ?

Le siège social de DUSSANS SEVERINE est situé 219 CHE d’Andrillon, 40460 Sanguinet.