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DUSSARD NICOLAS

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Siren789 658 630Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 05 novembre 2012

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

DUSSARD NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 658 630. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Cordeliers, 01300 Belley. DUSSARD NICOLAS relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de DUSSARD NICOLAS

Dénomination
DUSSARD NICOLAS
SIREN
789 658 630
SIRET (siège)
789 658 630 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95789658630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 658 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
05 novembre 2012
Siège social
19 RUE DES CORDELIERS, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSARD NICOLAS

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de DUSSARD NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    789 658 630 00015 · ouvert le 05 novembre 2012 · NAF 9609Z

Conformité de DUSSARD NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSARD NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSARD NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSARD NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2012

Questions fréquentes sur DUSSARD NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DUSSARD NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DUSSARD NICOLAS est 789 658 630. Le SIRET de son siège social est 789 658 630 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95789658630.

Où se situe le siège social de DUSSARD NICOLAS ?

Le siège social de DUSSARD NICOLAS est situé 19 rue des Cordeliers, 01300 Belley.

DUSSARD NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSARD NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSARD NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSARD NICOLAS.