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DUSSART DANIEL

Active
Siren381 667 203Entrepreneur individuel76170 LILLEBONNECréée le 01 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSART DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1991, identifié par le SIREN 381 667 203. Elle est domiciliée 1 All du Valasse, 76170 Lillebonne. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSART DANIEL

Dénomination
DUSSART DANIEL
SIREN
381 667 203
SIRET (siège)
381 667 203 00024
N° TVA intracommunautaire
FR41381667203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 667 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 avril 1991
Siège social
1 ALL DU VALASSE, 76170, LILLEBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSSART DANIEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de DUSSART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSART DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76170 LILLEBONNESiègeActif

    381 667 203 00024 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 9329Z

  • 76480 JUMIEGESFermé

    381 667 203 00016 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 9003B

Documents juridiques de DUSSART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSART DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1991

Questions fréquentes sur DUSSART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSART DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUSSART DANIEL est 381 667 203. Le SIRET de son siège social est 381 667 203 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41381667203.

Où se situe le siège social de DUSSART DANIEL ?

Le siège social de DUSSART DANIEL est situé 1 All du Valasse, 76170 Lillebonne.

DUSSART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART DANIEL.

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