DUSSART DANIEL

Active

Siren909 244 964Entrepreneur individuel08200 GLAIRECréée le 01 février 2022

1105Z · Fabrication de bière

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DUSSART DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2022, identifié par le SIREN 909 244 964. Son siège social est situé 8 rue de l’Eglise, 08200 Glaire. Elle exerce une activité de fabrication de bière (code NAF 1105Z).

Fiche d'identité de DUSSART DANIEL

INSEE

Dénomination: DUSSART DANIEL
SIREN: 909 244 964
SIRET (siège): 909 244 964 00013
N° TVA intracommunautaire: FR38909244964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 909 244 964
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1105Z - Fabrication de bière
Date de création: 01 février 2022
Siège social: 8 RUE DE L’EGLISE, 08200, GLAIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUSSART DANIEL

Fabrication de bière et ventes diverses.

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Établissements de DUSSART DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

08200 GLAIRESiègeActif
909 244 964 00013 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 1105Z

Documents juridiques de DUSSART DANIEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2022

Acte

Conformité de DUSSART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSART DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 janvier 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-19 · Début d'activité : 2022-02-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2022

Questions fréquentes sur DUSSART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSART DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUSSART DANIEL est 909 244 964. Le SIRET de son siège social est 909 244 964 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38909244964.

Où se situe le siège social de DUSSART DANIEL ?

Le siège social de DUSSART DANIEL est situé 8 rue de l’Eglise, 08200 Glaire.

DUSSART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART DANIEL.

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