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DUSSART DAVID

Active
Siren794 267 427Entrepreneur individuel65390 AURENSANCréée le 12 juillet 2013

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

DUSSART DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 267 427. Son siège social est situé 4 Che des Alouettes Lot Lespiau, 65390 Aurensan. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de DUSSART DAVID

Dénomination
DUSSART DAVID
SIREN
794 267 427
SIRET (siège)
794 267 427 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09794267427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 267 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
12 juillet 2013
Siège social
4 CHE DES ALOUETTES LOT LESPIAU, 65390, AURENSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSART DAVID

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Établissements de DUSSART DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65390 AURENSANSiègeActif

    794 267 427 00019 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 4312A

Conformité de DUSSART DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSART DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2013

Questions fréquentes sur DUSSART DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUSSART DAVID ?

Le numéro SIREN de DUSSART DAVID est 794 267 427. Le SIRET de son siège social est 794 267 427 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09794267427.

Où se situe le siège social de DUSSART DAVID ?

Le siège social de DUSSART DAVID est situé 4 Che des Alouettes Lot Lespiau, 65390 Aurensan.

DUSSART DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART DAVID.