DUSSART DAVID
Active6820A · Location de logements
DUSSART DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2021, identifié par le SIREN 893 903 278. Son siège social est situé 2305 Zac du Bois Mean les Melezes d Or-App 3eme Etage, 05200 Les Orres. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUSSART DAVID
INSEE- Dénomination
- DUSSART DAVID
- SIREN
- 893 903 278
- SIRET (siège)
- 893 903 278 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25893903278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 903 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2021
- Siège social
- 2305 ZAC DU BOIS MEAN LES MELEZES D OR-APP 3EME ETAGE, 05200, LES ORRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSART DAVID
Location de logements
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Établissements de DUSSART DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05200 LES ORRESSiègeActif
893 903 278 00016 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
Conformité de DUSSART DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSART DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2021
Questions fréquentes sur DUSSART DAVID
Quel est le numéro SIREN de DUSSART DAVID ?
Le numéro SIREN de DUSSART DAVID est 893 903 278. Le SIRET de son siège social est 893 903 278 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25893903278.
Où se situe le siège social de DUSSART DAVID ?
Le siège social de DUSSART DAVID est situé 2305 Zac du Bois Mean les Melezes d Or-App 3eme Etage, 05200 Les Orres.
DUSSART DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSART DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSART DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART DAVID.
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