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Dussart Kitty

Active
Siren984 796 011Entrepreneur individuel59410 AnzinCréée le 22 février 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Dussart Kitty est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2024 sous le numéro SIREN 984 796 011. Son siège social est situé 33 RUE Anciens Combattants Afn Toe, 59410 Anzin. Elle exerce une activité de fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de Dussart Kitty

Dénomination
Dussart Kitty
SIREN
984 796 011
SIRET (siège)
984 796 011 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69984796011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 796 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
22 février 2024
Siège social
33 RUE Anciens Combattants Afn Toe, 59410, Anzin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Dussart Kitty

Fabriquation de bijoux en.pierre naturelle et semie précieuses et divers bijoux . Afin de faire des ventes dans les entreprises ,marchés ou salon

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de Dussart Kitty

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59410 AnzinSiègeActif

    984 796 011 00018 · ouvert le 06 février 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de Dussart Kitty

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 février 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 20 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Dussart Kitty

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dussart Kitty. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Dussart Kitty n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Dussart Kitty

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-22 · Début d'activité : 2024-02-06

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur Dussart Kitty

Quel est le numéro SIREN de Dussart Kitty ?

Le numéro SIREN de Dussart Kitty est 984 796 011. Le SIRET de son siège social est 984 796 011 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69984796011.

Où se situe le siège social de Dussart Kitty ?

Le siège social de Dussart Kitty est situé 33 RUE Anciens Combattants Afn Toe, 59410 Anzin.

Dussart Kitty est-elle toujours en activité ?

Oui, Dussart Kitty est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Dussart Kitty est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Dussart Kitty.

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