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DUSSART MARCEL

Active
Siren780 500 153Entrepreneur individuel60310 BEAULIEU-LES-FONTAINES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSART MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 780 500 153. Son siège social est situé 57 rue de Noyon, 60310 Beaulieu-les-Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 741A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSART MARCEL

Dénomination
DUSSART MARCEL
SIREN
780 500 153
SIRET (siège)
780 500 153 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11780500153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 500 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741A
Date de création
-
Siège social
57 RUE DE NOYON, 60310, BEAULIEU-LES-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSART MARCEL

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Finances de DUSSART MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSART MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUSSART MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60310 BEAULIEU-LES-FONTAINESSiègeFermé

    780 500 153 00017 · NAF 741A

Documents juridiques de DUSSART MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSART MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSART MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSART MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSART MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DUSSART MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSART MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUSSART MARCEL est 780 500 153. Le SIRET de son siège social est 780 500 153 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11780500153.

Où se situe le siège social de DUSSART MARCEL ?

Le siège social de DUSSART MARCEL est situé 57 rue de Noyon, 60310 Beaulieu-les-Fontaines.

DUSSART MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART MARCEL.

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