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DUSSART THOMAS

Active
Siren798 470 233Entrepreneur individuel34770 GIGEANCréée le 07 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 470 233, DUSSART THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Lavandins, 34770 Gigean. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DUSSART THOMAS

Dénomination
DUSSART THOMAS
SIREN
798 470 233
SIRET (siège)
798 470 233 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76798470233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 470 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
07 novembre 2013
Siège social
2 RUE DES LAVANDINS, 34770, GIGEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSART THOMAS

Activités spécialisées de design

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Finances de DUSSART THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSART THOMAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUSSART THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34770 GIGEANSiègeActif

    798 470 233 00015 · ouvert le 07 novembre 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DUSSART THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSART THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSART THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSART THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSART THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2013

Questions fréquentes sur DUSSART THOMAS

Quel est le numéro SIREN de DUSSART THOMAS ?

Le numéro SIREN de DUSSART THOMAS est 798 470 233. Le SIRET de son siège social est 798 470 233 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76798470233.

Où se situe le siège social de DUSSART THOMAS ?

Le siège social de DUSSART THOMAS est situé 2 rue des Lavandins, 34770 Gigean.

DUSSART THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART THOMAS.

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