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DUSSAT MICHEL

Active
Siren380 282 152Entrepreneur individuel17800 SAINT-SEVER-DE-SAINTONGECréée le 01 janvier 1982

0121Z · Culture de la vigne

DUSSAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 380 282 152. Elle est domiciliée 3 rue de l Eglise, 17800 Saint-Sever-de-Saintonge. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DUSSAT MICHEL

Dénomination
DUSSAT MICHEL
SIREN
380 282 152
SIRET (siège)
380 282 152 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77380282152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 282 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
3 RUE DE L EGLISE, 17800, SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAT MICHEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUSSAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 SAINT-SEVER-DE-SAINTONGESiègeActif

    380 282 152 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Conformité de DUSSAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur DUSSAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUSSAT MICHEL est 380 282 152. Le SIRET de son siège social est 380 282 152 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77380282152.

Où se situe le siège social de DUSSAT MICHEL ?

Le siège social de DUSSAT MICHEL est situé 3 rue de l Eglise, 17800 Saint-Sever-de-Saintonge.

DUSSAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAT MICHEL.