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DUSSAUD BRICE

Active
Siren903 447 712Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 27 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSAUD BRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2021, identifié par le SIREN 903 447 712. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Jean Rostand, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de DUSSAUD BRICE

Dénomination
DUSSAUD BRICE
SIREN
903 447 712
SIRET (siège)
903 447 712 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91903447712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 447 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
27 septembre 2021
Siège social
18 RUE JEAN ROSTAND, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAUD BRICE

Ossature bois charpente couverture zinguerie achat / revente matière première menuiserie int/ext bois pvc alu volets portail clôture bois terrasse fenêtre de toit puits de lumière cloison parquet bardage escaliers porte

Finances de DUSSAUD BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAUD BRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSAUD BRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    903 447 712 00014 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 4332A

Documents juridiques de DUSSAUD BRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAUD BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAUD BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAUD BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUD BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAUD BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAUD BRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-18 · Début d'activité : 2021-11-01

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2021

Questions fréquentes sur DUSSAUD BRICE

Quel est le numéro SIREN de DUSSAUD BRICE ?

Le numéro SIREN de DUSSAUD BRICE est 903 447 712. Le SIRET de son siège social est 903 447 712 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91903447712.

Où se situe le siège social de DUSSAUD BRICE ?

Le siège social de DUSSAUD BRICE est situé 18 rue Jean Rostand, 01000 Bourg-en-Bresse.

DUSSAUD BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAUD BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAUD BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAUD BRICE.

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