DUSSAUGE PATRICK

Active

Siren818 843 807Entrepreneur individuel74540 HERY-SUR-ALBYCréée le 08 mars 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 818 843 807, DUSSAUGE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 2016. Elle est domiciliée 394 Rte de la Pesse, 74540 Hery-sur-Alby. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DUSSAUGE PATRICK

INSEE

Dénomination: DUSSAUGE PATRICK
SIREN: 818 843 807
SIRET (siège): 818 843 807 00012
N° TVA intracommunautaire: FR31818843807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 818 843 807
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 08 mars 2016
Siège social: 394 RTE DE LA PESSE, 74540, HERY-SUR-ALBY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUSSAUGE PATRICK

Achat et transformation de bois de chauffage, nettoyage de locaux, espaces verts, petites créations de clôtures et barrières.

Finances de DUSSAUGE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAUGE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSAUGE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74540 HERY-SUR-ALBYSiègeActif
818 843 807 00012 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DUSSAUGE PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2016

Acte

Comptes annuels de DUSSAUGE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAUGE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAUGE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUGE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAUGE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAUGE PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 avril 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 mars 2016

Questions fréquentes sur DUSSAUGE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUSSAUGE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUSSAUGE PATRICK est 818 843 807. Le SIRET de son siège social est 818 843 807 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31818843807.

Où se situe le siège social de DUSSAUGE PATRICK ?

Le siège social de DUSSAUGE PATRICK est situé 394 Rte de la Pesse, 74540 Hery-sur-Alby.