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DUSSAULD PASCAL

Active
Siren409 670 643100016300 LACHAISECréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 670 643, DUSSAULD PASCAL est une 1000 créée le 31 décembre 1983. Elle est domiciliée Chez Bouchard, 16300 Lachaise. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUSSAULD PASCAL

Dénomination
DUSSAULD PASCAL
SIREN
409 670 643
SIRET (siège)
409 670 643 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19409670643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 670 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
CHEZ BOUCHARD, 16300, LACHAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAULD PASCAL

Culture de la vigne

Finances de DUSSAULD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAULD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSAULD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16300 LACHAISESiègeActif

    409 670 643 00017 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUSSAULD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAULD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAULD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAULD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAULD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAULD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAULD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur DUSSAULD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSSAULD PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSSAULD PASCAL est 409 670 643. Le SIRET de son siège social est 409 670 643 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409670643.

Où se situe le siège social de DUSSAULD PASCAL ?

Le siège social de DUSSAULD PASCAL est situé Chez Bouchard, 16300 Lachaise.

DUSSAULD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAULD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAULD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAULD PASCAL.

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