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DUSSAUT GILBERT

Active
Siren399 932 904Entrepreneur individuel64120 ARRAUTE-CHARRITTECréée le 25 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSAUT GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1989 sous le numéro SIREN 399 932 904. Elle est domiciliée Maison Othaburia, 64120 Arraute-Charritte. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DUSSAUT GILBERT

Dénomination
DUSSAUT GILBERT
SIREN
399 932 904
SIRET (siège)
399 932 904 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01399932904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 932 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
25 décembre 1989
Siège social
MAISON OTHABURIA, 64120, ARRAUTE-CHARRITTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAUT GILBERT

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DUSSAUT GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAUT GILBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUSSAUT GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64120 ARRAUTE-CHARRITTESiègeActif

    399 932 904 00010 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DUSSAUT GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAUT GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAUT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAUT GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAUT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAUT GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1989

Questions fréquentes sur DUSSAUT GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DUSSAUT GILBERT ?

Le numéro SIREN de DUSSAUT GILBERT est 399 932 904. Le SIRET de son siège social est 399 932 904 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01399932904.

Où se situe le siège social de DUSSAUT GILBERT ?

Le siège social de DUSSAUT GILBERT est situé Maison Othaburia, 64120 Arraute-Charritte.

DUSSAUT GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAUT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAUT GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAUT GILBERT.

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