DUSSAUT MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 430 586 040, DUSSAUT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Ld la Chotte, 47360 Lusignan-Petit. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUSSAUT MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUSSAUT MICHEL
- SIREN
- 430 586 040
- SIRET (siège)
- 430 586 040 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14430586040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 586 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LD LA CHOTTE, 47360, LUSIGNAN-PETIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSAUT MICHEL
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Établissements de DUSSAUT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47360 LUSIGNAN-PETITSiègeFermé
430 586 040 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z
Conformité de DUSSAUT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSAUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSAUT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur DUSSAUT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUSSAUT MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUSSAUT MICHEL est 430 586 040. Le SIRET de son siège social est 430 586 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14430586040.
Où se situe le siège social de DUSSAUT MICHEL ?
Le siège social de DUSSAUT MICHEL est situé Ld la Chotte, 47360 Lusignan-Petit.
DUSSAUT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSAUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSAUT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAUT MICHEL.
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