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DUSSAUT MICHEL

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Siren430 586 040Entrepreneur individuel47360 LUSIGNAN-PETITCréée le 01 janvier 1990

Enregistré sous le numéro SIREN 430 586 040, DUSSAUT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Ld la Chotte, 47360 Lusignan-Petit. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSAUT MICHEL

Dénomination
DUSSAUT MICHEL
SIREN
430 586 040
SIRET (siège)
430 586 040 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14430586040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 586 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LD LA CHOTTE, 47360, LUSIGNAN-PETIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAUT MICHEL

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Établissements de DUSSAUT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47360 LUSIGNAN-PETITSiègeFermé

    430 586 040 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Conformité de DUSSAUT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSAUT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DUSSAUT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSAUT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUSSAUT MICHEL est 430 586 040. Le SIRET de son siège social est 430 586 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14430586040.

Où se situe le siège social de DUSSAUT MICHEL ?

Le siège social de DUSSAUT MICHEL est situé Ld la Chotte, 47360 Lusignan-Petit.

DUSSAUT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAUT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAUT MICHEL.