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DUSSEL CLAUDE

Active
Siren395 385 669Entrepreneur individuel11220 SAINT-PIERRE-DES-CHAMPSCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 385 669, DUSSEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée à Saint-Pierre-des-Champs (11220). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUSSEL CLAUDE

Dénomination
DUSSEL CLAUDE
SIREN
395 385 669
SIRET (siège)
395 385 669 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85395385669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 385 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
11220, SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSEL CLAUDE

Culture de la vigne

Finances de DUSSEL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSEL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSEL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11220 SAINT-PIERRE-DES-CHAMPSSiègeActif

    395 385 669 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUSSEL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSEL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSEL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DUSSEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUSSEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUSSEL CLAUDE est 395 385 669. Le SIRET de son siège social est 395 385 669 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85395385669.

Où se situe le siège social de DUSSEL CLAUDE ?

Le siège social de DUSSEL CLAUDE est situé 11220 Saint-Pierre-des-Champs.

DUSSEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSEL CLAUDE.

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