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DUSSERT BERNARD

Active
Siren350 667 820Entrepreneur individuel05330 SAINT-CHAFFREYCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSERT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 350 667 820. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Barmoire, 05330 Saint-Chaffrey. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSERT BERNARD

Dénomination
DUSSERT BERNARD
SIREN
350 667 820
SIRET (siège)
350 667 820 00020
N° TVA intracommunautaire
FR60350667820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 667 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
7 RUE DE BARMOIRE, 05330, SAINT-CHAFFREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSSERT BERNARD

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de DUSSERT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSERT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUSSERT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05330 SAINT-CHAFFREYSiègeActif

    350 667 820 00020 · ouvert le 15 février 1994 · NAF 8551Z

  • 05100 BRIANCONFermé

    350 667 820 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 926C

Documents juridiques de DUSSERT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSERT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSERT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSERT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSERT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSERT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSERT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DUSSERT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUSSERT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUSSERT BERNARD est 350 667 820. Le SIRET de son siège social est 350 667 820 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60350667820.

Où se situe le siège social de DUSSERT BERNARD ?

Le siège social de DUSSERT BERNARD est situé 7 rue de Barmoire, 05330 Saint-Chaffrey.

DUSSERT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSERT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSERT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSERT BERNARD.

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