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DUSSERT DANIEL

Active
Siren922 396 700Entrepreneur individuel04400 FAUCON-DE-BARCELONNETTECréée le 21 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSERT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2022, identifié par le SIREN 922 396 700. Son siège social est situé 233 Rte des Iscles, 04400 Faucon-de-Barcelonnette. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSERT DANIEL

Dénomination
DUSSERT DANIEL
SIREN
922 396 700
SIRET (siège)
922 396 700 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11922396700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 396 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 octobre 2022
Siège social
233 RTE DES ISCLES, 04400, FAUCON-DE-BARCELONNETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSERT DANIEL

Production d'électricité

Finances de DUSSERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSERT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04400 FAUCON-DE-BARCELONNETTESiègeActif

    922 396 700 00010 · ouvert le 21 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUSSERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSERT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2022

Questions fréquentes sur DUSSERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUSSERT DANIEL est 922 396 700. Le SIRET de son siège social est 922 396 700 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11922396700.

Où se situe le siège social de DUSSERT DANIEL ?

Le siège social de DUSSERT DANIEL est situé 233 Rte des Iscles, 04400 Faucon-de-Barcelonnette.

DUSSERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSERT DANIEL.

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