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DUSSERT DAVID

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Siren528 347 107Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 347 107, DUSSERT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Aux Valieres Port Douvot, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DUSSERT DAVID

Dénomination
DUSSERT DAVID
SIREN
528 347 107
SIRET (siège)
528 347 107 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29528347107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 347 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
15 novembre 2010
Siège social
AUX VALIERES PORT DOUVOT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSERT DAVID

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DUSSERT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSERT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSERT DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    528 347 107 00013 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DUSSERT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSERT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSERT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSERT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSERT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSERT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSERT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2010

Questions fréquentes sur DUSSERT DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUSSERT DAVID ?

Le numéro SIREN de DUSSERT DAVID est 528 347 107. Le SIRET de son siège social est 528 347 107 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29528347107.

Où se situe le siège social de DUSSERT DAVID ?

Le siège social de DUSSERT DAVID est situé Aux Valieres Port Douvot, 25000 Besancon.

DUSSERT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSERT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSERT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSERT DAVID.

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