CheckersProcédures

DUSSERT PATRICK

Active
Siren349 627 273Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSERT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 627 273. Elle est domiciliée 12 rue de la Republique, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de DUSSERT PATRICK

Dénomination
DUSSERT PATRICK
SIREN
349 627 273
SIRET (siège)
349 627 273 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73349627273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 627 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
12 RUE DE LA REPUBLIQUE, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSERT PATRICK

PREPA DE PLATS A EMPORTER EN CHARCUTERIE

Finances de DUSSERT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSERT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSERT PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    349 627 273 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 553A

Documents juridiques de DUSSERT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSERT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSERT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSERT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSERT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSERT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSERT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DUSSERT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUSSERT PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUSSERT PATRICK est 349 627 273. Le SIRET de son siège social est 349 627 273 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73349627273.

Où se situe le siège social de DUSSERT PATRICK ?

Le siège social de DUSSERT PATRICK est situé 12 rue de la Republique, 83700 Saint-Raphael.

DUSSERT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSERT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSERT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSERT PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Raphael

Entreprises à Saint-Raphael

Toutes les entreprises à Saint-Raphael