DUSSERT SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 833 141 948, DUSSERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2017. Elle est domiciliée 17 rue Nicomedes Pascual residence Studea les Erables Ii, 92240 Malakoff. DUSSERT SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUSSERT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUSSERT SEBASTIEN
- SIREN
- 833 141 948
- SIRET (siège)
- 833 141 948 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84833141948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 141 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 octobre 2017
- Siège social
- 17 RUE NICOMEDES PASCUAL RESIDENCE STUDEA LES ERABLES II, 92240, MALAKOFF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSERT SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DUSSERT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92240 MALAKOFFSiègeActif
833 141 948 00012 · ouvert le 30 octobre 2017 · NAF 6820A
Conformité de DUSSERT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSERT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2017
Questions fréquentes sur DUSSERT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUSSERT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUSSERT SEBASTIEN est 833 141 948. Le SIRET de son siège social est 833 141 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84833141948.
Où se situe le siège social de DUSSERT SEBASTIEN ?
Le siège social de DUSSERT SEBASTIEN est situé 17 rue Nicomedes Pascual residence Studea les Erables Ii, 92240 Malakoff.
DUSSERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSERT SEBASTIEN.
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